• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80888 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : reconduite aux frontières

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80887 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : reconduite aux frontières

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80886 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Jordanie

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80885 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80884 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80879 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80878 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80877 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80876 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80875 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 23 mai 2006