• 15 mars 2005

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  Question écrite n° 60199 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : diplômes

  Réponse publiée le 12 juillet 2005
• 15 mars 2005

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  Question écrite n° 60189 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : femmes

  Titre : politique à l'égard des femmes

  Réponse publiée le 20 septembre 2005
• 8 mars 2005

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  Question écrite n° 59720 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : Légion d'honneur

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 8 mars 2005

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  Question écrite n° 59719 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : ordre national du mérite

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 8 mars 2005

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  Question écrite n° 59715 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 8 mars 2005

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  Question écrite n° 59714 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : police

  Titre : police municipale

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 8 mars 2005

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  Question écrite n° 59713 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : jeux et paris

  Titre : machines à sous

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 8 mars 2005

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  Question écrite n° 59712 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 8 mars 2005

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  Question écrite n° 59711 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 8 mars 2005

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  Question écrite n° 59651 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : plans de prévention des risques

  Réponse publiée le 17 mai 2005