• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30593 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : contrats de professionnalisation

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30511 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : débits de boissons

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30510 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 7 septembre 2004
• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30381 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : justice

  Titre : magistrats

  Réponse publiée le 15 novembre 2005
• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30380 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30379 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30378 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30377 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30376 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Ukraine

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30341 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : agriculture

  Titre : plantes aromatiques et médicinales

  Réponse publiée le 23 mars 2004