• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41453 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Réponse publiée le 3 avril 2000
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41452 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : petit commerce

  Réponse publiée le 27 mars 2000
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41451 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : TVA

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 5 juin 2000
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41323 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 3 juillet 2000
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41308 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : fruits et légumes

  Réponse publiée le 3 avril 2000
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41307 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : famille

  Titre : mariage

  Réponse publiée le 3 avril 2000
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41306 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : famille

  Titre : mariage

  Réponse publiée le 17 avril 2000
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41305 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : aides de l'Etat

  Réponse publiée le 8 mai 2000
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41304 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : aides de l'Etat

  Réponse publiée le 8 mai 2000
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41303 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 30 octobre 2000