• 13 juillet 1998

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  Question écrite n° 16948 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : délivrance

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 13 juillet 1998

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  Question écrite n° 16940 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 13 juillet 1998

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  Question écrite n° 16936 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enregistrement et timbre

  Titre : droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 6 juillet 1998

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  Question écrite n° 16663 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musée de la marine

  Réponse publiée le 21 septembre 1998
• 6 juillet 1998

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  Question écrite n° 16453 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : politique du patrimoine

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 6 juillet 1998

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  Question écrite n° 16452 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : industrie

  Titre : papier et carton

  Réponse publiée le 19 octobre 1998
• 6 juillet 1998

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  Question écrite n° 16451 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : parapharmacie

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15963 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Réponse publiée le 25 janvier 1999
• 3 juin 1998

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  Question au Gouvernement n° 678 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : justice

  Question posée en séance
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15077 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Réponse publiée le 16 août 1999