• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59854 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : écoles vétérinaires

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 12 mars 2001

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  Question écrite n° 58896 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : services d'urgence

  Question sans réponse
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58523 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57705 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : infirmiers

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57704 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 27 août 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57094 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57092 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : contributions indirectes

  Titre : accises

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57079 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question orale sans débat n° 1307 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 31 janvier 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55413 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 5 mars 2001