M. Arnaud Montebourg

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Saône-et-Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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26 septembre 2006

Question écrite n° 104936 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Question sans réponse
26 septembre 2006

Question écrite n° 104935 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 28 novembre 2006
26 septembre 2006

Question écrite n° 104934 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : emploi

Titre : RMA

Question sans réponse
26 septembre 2006

Question écrite n° 104933 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 5 décembre 2006
26 septembre 2006

Question écrite n° 104932 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 31 octobre 2006
26 septembre 2006

Question écrite n° 104931 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : praticiens hospitaliers

Question sans réponse
26 septembre 2006

Question écrite n° 104910 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Question sans réponse
26 septembre 2006

Question écrite n° 104806 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : PEP

Question sans réponse
19 septembre 2006

Question écrite n° 104604 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Question sans réponse
25 juillet 2006

Question écrite n° 100862 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 12 décembre 2006

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M. Arnaud Montebourg

Questions posées (archives)