M. Arnaud Montebourg

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Saône-et-Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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9 mai 2006

Question écrite n° 94095 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : agriculture

Titre : terres agricoles

Réponse publiée le 18 juillet 2006
4 mai 2006

Question au Gouvernement n° 2709 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Question posée en séance
2 mai 2006

Question écrite n° 93448 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 11 juillet 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92137 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 6 juin 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92136 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : industrie

Titre : produits manufacturés

Réponse publiée le 20 juin 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92104 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement secondaire

Réponse publiée le 10 octobre 2006
29 mars 2006

Question au Gouvernement n° 2620 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Question posée en séance
28 mars 2006

Question écrite n° 89834 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : emploi

Titre : chômeurs

Réponse publiée le 2 mai 2006
28 mars 2006

Question orale sans débat n° 1521 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 29 mars 2006
26 janvier 2006

Question au Gouvernement n° 2454 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : emploi

Titre : contrats première embauche

Question posée en séance

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M. Arnaud Montebourg

Questions posées (archives)