M. Arnaud Montebourg

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Saône-et-Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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11 août 2003

Question écrite n° 23465 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : formation professionnelle

Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

Réponse publiée le 13 octobre 2003
11 août 2003

Question écrite n° 23408 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : droit pénal

Titre : détention provisoire

Réponse publiée le 23 mars 2004
4 août 2003

Question écrite n° 23387 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : politique extérieure

Titre : Colombie

Réponse publiée le 25 août 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22898 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : enfants

Titre : santé

Question sans réponse
28 juillet 2003

Question écrite n° 22815 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : mi-temps thérapeutique

Réponse publiée le 27 octobre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22765 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 27 octobre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22764 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : bois et forêts

Titre : CRPF

Réponse publiée le 23 mars 2004
28 juillet 2003

Question écrite n° 22763 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : bois et forêts

Titre : ONF

Réponse publiée le 23 mars 2004
21 juillet 2003

Question écrite n° 22519 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : enseignement

Titre : mission générale d'insertion de l'éducation nationale

Réponse publiée le 6 janvier 2004
21 juillet 2003

Question écrite n° 22427 de M. Arnaud Montebourg

Rubrique : eau

Titre : FNDAE

Réponse publiée le 29 septembre 2003

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M. Arnaud Montebourg

Questions posées (archives)