• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7244 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : élevage

  Titre : abeilles

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7243 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 7206 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : PEL et CEL

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6860 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6859 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6858 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6857 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : enseignements artistiques

  Titre : développement

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6775 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5570 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : boissons et alcools

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 3 novembre 1997

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  Question écrite n° 5534 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 2 mars 1998