• 10 octobre 2006

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  Question écrite n° 106535 de M. Jacques Myard

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 1er août 2006

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  Question écrite n° 101561 de M. Jacques Myard

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 26 septembre 2006
• 25 juillet 2006

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  Question écrite n° 100676 de M. Jacques Myard

  Rubrique : famille

  Titre : médaille de la famille

  Question sans réponse
• 25 juillet 2006

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  Question écrite n° 100654 de M. Jacques Myard

  Rubrique : Union européenne

  Titre : Commission

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 20 juin 2006

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  Question écrite n° 97739 de M. Jacques Myard

  Rubrique : relations internationales

  Titre : Iran

  Réponse publiée le 26 septembre 2006
• 13 juin 2006

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  Question écrite n° 96475 de M. Jacques Myard

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de loisirs

  Réponse publiée le 19 septembre 2006
• 2 mai 2006

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  Question écrite n° 93380 de M. Jacques Myard

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 10 octobre 2006
• 28 mars 2006

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  Question écrite n° 90354 de M. Jacques Myard

  Rubrique : transports urbains

  Titre : politique des transports urbains

  Réponse publiée le 18 juillet 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89471 de M. Jacques Myard

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : féminisation

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87581 de M. Jacques Myard

  Rubrique : élevage

  Titre : équidés

  Réponse publiée le 22 août 2006