-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Perquisitions visant La France insoumise
- Plan pauvreté
- Communautarisme musulman dans les écoles
- Exonération de la taxe d’habitation
- Amiante dans les établissements scolaires
- Brexit
- Recrudescence des agressions homophobes
- Politique à l’égard des collectivités territoriales
- Lutte contre la pauvreté
- Accouchements par césarienne
- Plan pauvreté
- Sécurité en Seine-Saint-Denis
- Résultats des évaluations en CP et CE1
- Politique en faveur de la montagne
- Prix du carburant
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 1649, 1650
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendement no 498
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1595, 2356, 1227, 948, 634, 2385, 583, 2582 (sous-amendement), 1720, 1084 rectifié et 1905 rectifié
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 1030, 1875 et 698 rectifié
- Article 3
- Mme Cendra Motin
- Mme Valérie Lacroute
- M. Marc Delatte
- M. Marc Le Fur
- M. Philippe Gosselin
- M. Arnaud Viala
- Amendements nos 1994, 1554, 614 rectifié, 1645 rectifié, 1996, 10, 11, 13, 14, 574, 1315, 1526, 2077, 2354, 1902, 2416, 15, 16, 18, 618, 694, 733, 1107, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 1567, 47, 54, 500, 734, 2078, 2287, 143, 370, 957, 897, 1319, 697, 739, 619, 695, 737, 793, 620, 696, 738, 736, 1647, 742, 363, 1568 rectifié, 1118, 150, 298, 478, 551, 573, 885, 1569 et 2563 (sous-amendement)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Inondations dans l’Aude
- Remaniement ministériel
- Inondations dans l’Aude
- Politique économique en Guyane
- Handicap à l’école
- Perquisitions visant la France insoumise
- Fonderies du Poitou
- Lutte contre les inégalités
- Cancers pédiatriques
- Budget 2019
- /dyn/15/comptes-rendus/seance/session-ordinaire-de-2018-2019/premiere-seance-du-mardi-16-octobre-2018#BalanceTonMaire
- Énergies marines renouvelables
- /dyn/15/comptes-rendus/seance/session-ordinaire-de-2018-2019/premiere-seance-du-mardi-16-octobre-2018#BalanceTonMaire
- Francophonie
- Cancers pédiatriques
- Mobilité internationale des Français
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 712, 1423, 2285, 302 et 1263
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 613, 2286 et 2076
- M. Laurent Saint-Martin, suppléant M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 71, 849, 1210, 703, 1854, 2430, 714, 74, 76 et 78
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Après l’article 2
- Amendements nos 570, 66, 1256, 417 et 404
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1525, 1383, 1896, 1770, 2238, 1489 et 2338
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Prime d’activité
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Réforme des retraites
- Politique sociale
- Scolarisation des enfants handicapés
- Pollution au large de la Corse
- Politique territoriale
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Droits de l’homme au Moyen-Orient
- Réduction des émissions de gaz à effet de serre
- Réforme du baccalauréat professionnel
- Délocalisations et politique industrielle
- Tourisme mémoriel
- 4. Lutte contre la fraude
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- M. le président
- Réforme institutionnelle
- Démissions au sein du Gouvernement
- Politique de sécurité
- Santé au travail
- Sécheresse et agriculture
- Insécurité dans certains quartiers
- Bilan de la saison touristique d’été
- Volontariat des sapeurs-pompiers
- Politique industrielle
- Extension de l’expérimentation "Territoires zéro chômeur de longue durée"
- Privatisations
- Vingt-cinquième campagne contre le cancer du sein
- Sécheresse et filière viticole
- Hausse du budget consacré au handicap
- Contrats aidés outre-mer
- 2. Démission d’un député
- 3. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- 4. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 44
- M. Robin Reda
- M. Éric Woerth
- M. Guillaume Kasbarian
- M. Michel Castellani
- M. Daniel Fasquelle
- M. Ludovic Pajot
- M. Stéphane Peu
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Valérie Rabault
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Charles Taugourdeau
- M. Charles de Courson
- M. Dominique Potier
- M. Philippe Gosselin
- Mme Marie Lebec, rapporteure de la commission spéciale
- M. Roland Lescure, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 597, 734, 771, 1437, 1847 et 2043
- Article 44
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement
- Budget 2019
- Projet de loi de finances pour 2019
- Projet de loi de finances pour 2019
- Révision de la loi de bioéthique
- Accueil des migrants recueillis par l’Aquarius
- Réforme de l’assurance chômage
- Situation de l’emploi
- Sapeurs-pompiers volontaires
- Budget 2019 et pouvoir d’achat
- Accessibilité des logements aux personnes à mobilité réduite
- Politique diplomatique de la France
- Mesures en faveur des harkis
- Exonération de charges pour l’emploi de travailleurs saisonniers
- Plan "Ma santé 2022"
- Budget 2019 pour les collectivités locales
- 3. Lutte contre la fraude
- 4. Approbation de convention et de traités internationaux
- 5. Accord de dialogue politique et de coopération entre l’Union européenne et Cuba
- 6. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- M. Jean-Philippe Ardouin
- Mme Cendra Motin
- M. Michel Castellani
- Amendement no 2545
- M. Denis Sommer, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2181, 1841, 1842, 1117, 2580, 1547, 24, 188, 390, 411, 586, 1116, 1447 et 693
- M. Roland Lescure, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 285 et 287 rectifié
- Après l’article 2
- Amendement no 2592
- Article 3
- Mme Cendra Motin
- M. Nicolas Forissier
- M. Pierre Dharréville
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 302, 1285, 1960, 2483, 2113, 2117, 1982, 2773, et 2844 (sous-amendement)
- Article 2
- Discussion des articles (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Pour un État au service d’une société de confiance
- 2. Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Encadrement de l’utilisation du téléphone portable dans les établissements d’enseignement scolaire
- 2. Utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique
- Présentation
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- M. Jean-Marie Fiévet
- Article 1er
- M. Éric Poulliat
- M. Frédéric Reiss
- M. Jean-Claude Bouchet
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 8, 46, 19, 9, 10, 17, 45, 27, 18 et 49
- Après l’article 1er
- Amendement no 20
- Article 2
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Mme Laurianne Rossi
- Mme Corinne Vignon
- M. Jean-Michel Mis
- Mme Valérie Lacroute
- M. Jean-Claude Bouchet
- Amendements nos 13, 43, 14, 15, 39, 24, 42, 29 et 25
- Après l’article 2 bis
- Article 3
- Titre
- Amendement no 48
- Vote sur l’ensemble
- 3. Dépôt d’une motion de censure
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Partenariat entre l’Union européenne et la Nouvelle-Zélande
- 2. Protocole contre la fabrication et le trafic illicites d’armes à feu
- 3. Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes et d’agglomération
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Frédérique Tuffnell
- M. Raphaël Schellenberger
- M. André Chassaigne
- Amendements nos22, 27, 45, 67, 72, 64, 23, 28, 46, 81 et 97
- Mme Émilie Chalas, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendements nos 61, 79, 78, 80, 113 rectifié, 116, 68, 84, 98, 77, 115, 76, 85, 107 rectifié, 114 rectifié, 88 et 89
- Article 1erbis
- Mme Jacqueline Gourault, ministre
- Amendements nos 17 et 32
- Article 1erter
- Article 1erquater
- Article 1erquinquies
- Article 1ersexies
- Article 2
- M. Raphaël Schellenberger
- Mme Amélie de Montchalin
- Amendements nos 69, 96 et 124
- Article 3
- Mme Frédérique Tuffnell
- M. Raphaël Schellenberger
- Amendement no 16
- Titre
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Lutte contre les rodéos motorisés
- Présentation
- Discussion générale
- M. Hubert Wulfranc
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Robin Reda
- Mme Isabelle Florennes
- Mme Maina Sage
- M. Hervé Saulignac
- M. Ugo Bernalicis
- M. Stéphane Peu
- Mme Mireille Clapot
- M. Frédéric Reiss
- M. Christophe Bouillon
- M. Bruno Bilde
- M. Stéphane Testé
- M. Saïd Ahamada
- Mme Natalia Pouzyreff, rapporteure
- Mme Jacqueline Gourault, ministre
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Bruno Studer
- Mme Marie Guévenoux
- Mme Laurianne Rossi
- Mme Catherine Osson
- Mme Béatrice Piron
- M. Pierre Cordier
- Mme Corinne Vignon
- M. Maxime Minot
- Mme Sylvie Charrière
- M. Thierry Michels
- Mme Aude Luquet
- M. Gilles Lurton
- M. Ludovic Pajot
- M. Alain David
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Ugo Bernalicis
- M. Éric Diard
- M. Fabien Di Filippo
- M. Éric Alauzet
- M. Philippe Gosselin
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Amélie de Montchalin
- Amendements nos1, 9, 11 et 2
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article unique
- Titre
- Amendement no 6
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance