M. Joseph Parrenin

Socialiste

Doubs (3^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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17 mai 1999

Question écrite n° 29988 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : assurance invalidité décès

Titre : pensions

Réponse publiée le 4 octobre 1999
10 mai 1999

Question écrite n° 29644 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 19 juillet 1999
10 mai 1999

Question écrite n° 29643 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : propriété

Titre : immeubles

Réponse publiée le 26 juillet 1999
10 mai 1999

Question écrite n° 29539 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Question sans réponse

10 mai 1999

Question écrite n° 29538 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : handicapés

Titre : allocation compensatrice

Question close sans réponse le 3 décembre 2001
3 mai 1999

Question écrite n° 29227 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : justice

Titre : tribunaux administratifs

Réponse publiée le 13 septembre 1999
3 mai 1999

Question écrite n° 29223 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Etats-Unis

Réponse publiée le 21 juin 1999
3 mai 1999

Question écrite n° 29222 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 31 mai 1999

3 mai 1999

Question écrite n° 29162 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : entreprises

Titre : liquidation judiciaire

Réponse publiée le 2 août 1999
3 mai 1999

Question écrite n° 29161 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocations

Réponse publiée le 27 décembre 1999

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