M. Jacques Pélissard

Les Républicains

Jura (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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10 novembre 1997

Question écrite n° 6171 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 9 février 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 6120 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Réponse publiée le 19 janvier 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 6119 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : grandes écoles

Titre : école nationale supérieure des arts et métiers

Réponse publiée le 22 décembre 1997
10 novembre 1997

Question écrite n° 6023 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : agriculture et pêche : budget

Réponse publiée le 9 mars 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 6019 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Question sans réponse
10 novembre 1997

Question écrite n° 6010 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : artisanat

Question close sans réponse le 15 décembre 1997
10 novembre 1997

Question écrite n° 5992 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dysphasie

Réponse publiée le 22 décembre 1997
10 novembre 1997

Question écrite n° 5973 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : élevage

Titre : montagne

Réponse publiée le 8 décembre 1997
10 novembre 1997

Question écrite n° 5972 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : transports par eau

Titre : canal Rhin Rhône

Réponse publiée le 9 mars 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5812 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question sans réponse

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M. Jacques Pélissard

Questions posées (archives)