M. Pierre Petit

Rassemblement pour la République

Martinique (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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25 octobre 2001

Question au Gouvernement n° 3016 de M. Pierre Petit

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM : Martinique

Question posée en séance
12 octobre 2000

Question au Gouvernement n° 2306 de M. Pierre Petit

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM : Martinique

Question posée en séance
3 avril 2000

Question écrite n° 44475 de M. Pierre Petit

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM : Martinique

Réponse publiée le 19 juin 2000
3 avril 2000

Question écrite n° 44474 de M. Pierre Petit

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM : Martinique

Réponse publiée le 13 novembre 2000
3 avril 2000

Question écrite n° 44416 de M. Pierre Petit

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM : Martinique

Réponse publiée le 19 juin 2000
2 mars 2000

Question au Gouvernement n° 1903 de M. Pierre Petit

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM : Martinique

Question posée en séance
14 février 2000

Question écrite n° 41707 de M. Pierre Petit

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM : Martinique

Réponse publiée le 25 décembre 2000
5 juillet 1999

Question écrite n° 32286 de M. Pierre Petit

Rubrique : TVA

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 24 janvier 2000
5 juillet 1999

Question écrite n° 32228 de M. Pierre Petit

Rubrique : outre-mer

Titre : entreprises

Réponse publiée le 8 novembre 1999
17 mai 1999

Question écrite n° 29868 de M. Pierre Petit

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM : Antilles-Guyane

Réponse publiée le 5 juillet 1999

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