M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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13 janvier 2003

Question écrite n° 10029 de M. Damien Alary

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 24 février 2003
13 janvier 2003

Question écrite n° 10024 de M. Damien Alary

Rubrique : communes

Titre : FCTVA

Question close sans réponse le 27 avril 2004
13 janvier 2003

Question écrite n° 9989 de M. Damien Alary

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : économie : services extérieurs

Question close sans réponse le 27 avril 2004
23 décembre 2002

Question écrite n° 9669 de M. Damien Alary

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 3 février 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9639 de M. Damien Alary

Rubrique : établissements de santé

Titre : maternités

Réponse publiée le 24 mars 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9637 de M. Damien Alary

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : gîtes ruraux et chambres d'hôtes

Réponse publiée le 1er septembre 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9617 de M. Damien Alary

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 24 février 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9611 de M. Damien Alary

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 21 juillet 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9610 de M. Damien Alary

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais dentaires, d'optique et d'appareillage

Réponse publiée le 14 juillet 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9419 de M. Damien Alary

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : emploi et activité

Question close sans réponse le 27 avril 2004

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)