M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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23 décembre 2002

Question écrite n° 9349 de M. Damien Alary

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation parentale d'éducation

Réponse publiée le 3 février 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9348 de M. Damien Alary

Rubrique : logement

Titre : ANAH

Réponse publiée le 3 février 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9347 de M. Damien Alary

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : sécurité

Réponse publiée le 24 février 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9346 de M. Damien Alary

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 10 février 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9307 de M. Damien Alary

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question close sans réponse le 27 avril 2004
23 décembre 2002

Question écrite n° 9306 de M. Damien Alary

Rubrique : entreprises

Titre : épargne salariale

Question close sans réponse le 27 avril 2004
23 décembre 2002

Question écrite n° 9304 de M. Damien Alary

Rubrique : droit pénal

Titre : agressions sexuelles

Réponse publiée le 31 mars 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9156 de M. Damien Alary

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 23 mars 2004
23 décembre 2002

Question écrite n° 9154 de M. Damien Alary

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 3 février 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9153 de M. Damien Alary

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 3 février 2003

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)