M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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19 octobre 1998

Question écrite n° 20273 de M. Damien Alary

Rubrique : handicapés

Titre : logement : aides et prêts

Réponse publiée le 8 mars 1999
27 juillet 1998

Question écrite n° 17400 de M. Damien Alary

Rubrique : services

Titre : nettoyage

Réponse publiée le 16 novembre 1998
20 juillet 1998

Question écrite n° 17056 de M. Damien Alary

Rubrique : handicapés

Titre : CAT

Réponse publiée le 12 octobre 1998
13 juillet 1998

Question écrite n° 16787 de M. Damien Alary

Rubrique : industrie

Titre : produits d'extraction

Réponse publiée le 25 janvier 1999
29 juin 1998

Question écrite n° 16424 de M. Damien Alary

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 24 août 1998
29 juin 1998

Question écrite n° 16112 de M. Damien Alary

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles

Réponse publiée le 7 septembre 1998
15 juin 1998

Question écrite n° 15512 de M. Damien Alary

Rubrique : fonction publique de l'Etat

Titre : non titulaires

Réponse publiée le 20 juillet 1998
10 juin 1998

Question au Gouvernement n° 706 de M. Damien Alary

Rubrique : jeunes

Titre : délinquance

Question posée en séance
25 mai 1998

Question écrite n° 14730 de M. Damien Alary

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : délégations de service public

Réponse publiée le 15 mars 1999
18 mai 1998

Question écrite n° 14441 de M. Damien Alary

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 20 juillet 1998

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)