• 1er février 2001

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 2618 de M. Henri Plagnol

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : services d'urgence

  Question posée en séance
• 29 janvier 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57296 de M. Henri Plagnol

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : équipement et transports : services extérieurs

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 29 janvier 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 57179 de M. Henri Plagnol

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 3 septembre 2001
• 22 janvier 2001

  Voir la question

  Question écrite n° 56886 de M. Henri Plagnol

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 17 janvier 2001

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 2562 de M. Henri Plagnol

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question posée en séance
• 25 décembre 2000

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 1262 de M. Henri Plagnol

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 10 janvier 2001
• 4 octobre 2000

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 2269 de M. Henri Plagnol

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : Corse

  Question posée en séance
• 6 décembre 1999

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 981 de M. Henri Plagnol

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : école centrale

  Réponse publiée le 8 décembre 1999
• 1er décembre 1999

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 1694 de M. Henri Plagnol

  Rubrique : ordre public

  Titre : maintien

  Question posée en séance
• 3 novembre 1999

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 1595 de M. Henri Plagnol

  Rubrique : justice

  Titre : magistrats

  Question posée en séance