M. Pierre Albertini

Union pour la Démocratie Française

Seine-Maritime (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Page n°11 : 10 résultats affichés sur un total de 147

12 avril 1999

Question écrite n° 28409 de M. Pierre Albertini

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 30 août 1999
8 mars 1999

Question écrite n° 26353 de M. Pierre Albertini

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : éducation nationale et recherche : personnel

Réponse publiée le 29 mars 1999
3 février 1999

Question au Gouvernement n° 1085 de M. Pierre Albertini

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question posée en séance
1er février 1999

Question écrite n° 24543 de M. Pierre Albertini

Rubrique : agriculture

Titre : agrobiologie

Réponse publiée le 22 mars 1999

18 janvier 1999

Question écrite n° 23964 de M. Pierre Albertini

Rubrique : établissements de santé

Titre : personnel

Réponse publiée le 1er mars 1999
18 janvier 1999

Question écrite n° 23783 de M. Pierre Albertini

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 27 décembre 1999
11 janvier 1999

Question écrite n° 23611 de M. Pierre Albertini

Rubrique : justice

Titre : tribunaux administratifs

Réponse publiée le 3 mai 1999
18 novembre 1998

Question au Gouvernement n° 917 de M. Pierre Albertini

Rubrique : communes

Titre : maires

Question posée en séance

28 septembre 1998

Question écrite n° 19603 de M. Pierre Albertini

Rubrique : sang et organes humains

Titre : sang

Question sans réponse
27 juillet 1998

Question écrite n° 17460 de M. Pierre Albertini

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 12 octobre 1998

1

...

9

10

11

12

13

...

15

Page n°11 : 10 résultats affichés sur un total de 147