M. Jean Proriol

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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21 février 2007

Question au Gouvernement n° 3286 de M. Jean Proriol

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question posée en séance
31 janvier 2007

Question au Gouvernement n° 3206 de M. Jean Proriol

Rubrique : agriculture

Titre : politique agricole

Question posée en séance
8 novembre 2006

Question au Gouvernement n° 2974 de M. Jean Proriol

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Question posée en séance
7 novembre 2006

Question écrite n° 109018 de M. Jean Proriol

Rubrique : urbanisme

Titre : schémas de cohérence territoriale

Question sans réponse
5 septembre 2006

Question écrite n° 103132 de M. Jean Proriol

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : réglementation

Question sans réponse
15 juin 2006

Question au Gouvernement n° 2820 de M. Jean Proriol

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : PAT

Question posée en séance
2 mai 2006

Question orale sans débat n° 1584 de M. Jean Proriol

Rubrique : handicapés

Titre : ESAT

Réponse publiée le 3 mai 2006
11 avril 2006

Question écrite n° 91489 de M. Jean Proriol

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 9 mai 2006
11 avril 2006

Question écrite n° 91488 de M. Jean Proriol

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

Réponse publiée le 20 juin 2006
7 mars 2006

Question écrite n° 88138 de M. Jean Proriol

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 4 juillet 2006

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