• 31 juillet 2000

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  Question écrite n° 49568 de M. Alfred Recours

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Question sans réponse
• 19 juin 2000

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  Question écrite n° 47765 de M. Alfred Recours

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 2 octobre 2000
• 24 mai 2000

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  Question au Gouvernement n° 2113 de M. Alfred Recours

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : comptes de la sécurité sociale

  Question posée en séance
• 22 mai 2000

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  Question écrite n° 46643 de M. Alfred Recours

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance invalidité

  Question sans réponse
• 1er mai 2000

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  Question écrite n° 45649 de M. Alfred Recours

  Rubrique : TVA

  Titre : exonération

  Réponse publiée le 31 juillet 2000
• 17 avril 2000

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  Question écrite n° 45048 de M. Alfred Recours

  Rubrique : taxis

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 23 octobre 2000
• 20 mars 2000

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  Question écrite n° 43460 de M. Alfred Recours

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 8 mai 2000
• 13 mars 2000

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  Question écrite n° 43167 de M. Alfred Recours

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sportive

  Réponse publiée le 10 juillet 2000
• 13 mars 2000

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  Question écrite n° 43055 de M. Alfred Recours

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 26 juin 2000
• 13 mars 2000

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  Question écrite n° 43054 de M. Alfred Recours

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 5 juin 2000