M. Marcel Rogemont

Socialiste, écologiste et républicain

Ille-et-Vilaine (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 mars 1999

Question écrite n° 27381 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : assiette

Réponse publiée le 7 juin 1999
29 mars 1999

Question orale sans débat n° 720 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : TVA

Titre : suppression

Réponse publiée le 31 mars 1999
8 février 1999

Question écrite n° 24935 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : cyclomoteurs

Réponse publiée le 22 mars 1999
30 novembre 1998

Question orale sans débat n° 509 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : handicapés

Titre : autistes

Réponse publiée le 2 décembre 1998
27 juillet 1998

Question écrite n° 17518 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 30 novembre 1998
20 juillet 1998

Question écrite n° 17283 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 1er mars 1999
20 juillet 1998

Question écrite n° 17139 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : enfants

Titre : crèches et garderies

Réponse publiée le 21 décembre 1998
20 juillet 1998

Question écrite n° 17138 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : logement

Titre : immeubles collectifs

Réponse publiée le 24 mai 1999
23 mars 1998

Question écrite n° 12164 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 6 juillet 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11095 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : agriculture

Titre : aménagement foncier

Réponse publiée le 3 août 1998

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M. Marcel Rogemont

Questions posées (archives)