M. Marcel Rogemont

Socialiste, écologiste et républicain

Ille-et-Vilaine (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 février 1998

Question écrite n° 10384 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 13 avril 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10197 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : frais de déplacement

Réponse publiée le 20 avril 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10072 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : saisies et sûretés

Titre : hypothèques

Réponse publiée le 4 mai 1998
4 février 1998

Question au Gouvernement n° 364 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Question posée en séance
1er décembre 1997

Question écrite n° 7133 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 2 mars 1998
28 juillet 1997

Question écrite n° 1550 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : agriculture

Titre : aménagement foncier

Réponse publiée le 8 décembre 1997
14 juillet 1997

Question écrite n° 1066 de M. Marcel Rogemont

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignants

Réponse publiée le 18 août 1997

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