M. René Rouquet

Socialiste, écologiste et républicain

Val-de-Marne (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 janvier 1998

Question écrite n° 8732 de M. René Rouquet

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : équipements

Réponse publiée le 16 mars 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8152 de M. René Rouquet

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 1er juin 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8151 de M. René Rouquet

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : affiliation

Réponse publiée le 5 juillet 1999
22 décembre 1997

Question écrite n° 8150 de M. René Rouquet

Rubrique : formation professionnelle

Titre : GRETA

Réponse publiée le 9 mars 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8149 de M. René Rouquet

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 mars 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8148 de M. René Rouquet

Rubrique : énergie et carburants

Titre : distribution

Réponse publiée le 26 avril 1999
15 décembre 1997

Question écrite n° 7712 de M. René Rouquet

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 9 février 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7711 de M. René Rouquet

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention sur les armes inhumaines

Réponse publiée le 23 février 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7710 de M. René Rouquet

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 19 janvier 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7403 de M. René Rouquet

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 29 décembre 1997

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M. René Rouquet

Questions posées (archives)