M. René Rouquet

Socialiste, écologiste et républicain

Val-de-Marne (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 décembre 1997

Question écrite n° 7369 de M. René Rouquet

Rubrique : élections et référendums

Titre : sondages

Réponse publiée le 19 janvier 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7350 de M. René Rouquet

Rubrique : sécurité routière

Titre : cyclomoteurs

Réponse publiée le 20 avril 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7349 de M. René Rouquet

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : PEL

Réponse publiée le 6 avril 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 7024 de M. René Rouquet

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Banque de France

Réponse publiée le 16 février 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 7023 de M. René Rouquet

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 15 décembre 1997
17 novembre 1997

Question écrite n° 6326 de M. René Rouquet

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 février 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5940 de M. René Rouquet

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 19 janvier 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5938 de M. René Rouquet

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation de rentrée scolaire

Réponse publiée le 9 février 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5578 de M. René Rouquet

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation de rentrée scolaire

Question sans réponse
27 octobre 1997

Question écrite n° 5318 de M. René Rouquet

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 30 mars 1998

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M. René Rouquet

Questions posées (archives)