M. Marc Joulaud

Union pour un Mouvement Populaire

Sarthe (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°16 : 10 résultats affichés sur un total de 259

11 octobre 2005

Question écrite n° 75471 de M. Marc Joulaud

Rubrique : enseignement agricole

Titre : personnel de direction

Réponse publiée le 6 décembre 2005
11 octobre 2005

Question écrite n° 75470 de M. Marc Joulaud

Rubrique : jeunes

Titre : associations de jeunesse et d'éducation

Réponse publiée le 13 décembre 2005
11 octobre 2005

Question écrite n° 75469 de M. Marc Joulaud

Rubrique : associations

Titre : associations d'aide à domicile

Réponse publiée le 10 janvier 2006
11 octobre 2005

Question écrite n° 75424 de M. Marc Joulaud

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 7 mars 2006
4 octobre 2005

Question écrite n° 74686 de M. Marc Joulaud

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Réponse publiée le 20 juin 2006
4 octobre 2005

Question écrite n° 74685 de M. Marc Joulaud

Rubrique : eau

Titre : politique de l'eau

Réponse publiée le 28 mars 2006
4 octobre 2005

Question écrite n° 74682 de M. Marc Joulaud

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : réglementation

Réponse publiée le 24 janvier 2006
6 septembre 2005

Question écrite n° 72875 de M. Marc Joulaud

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 13 décembre 2005
30 août 2005

Question écrite n° 72595 de M. Marc Joulaud

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens

Question sans réponse
30 août 2005

Question écrite n° 72583 de M. Marc Joulaud

Rubrique : justice

Titre : juridictions civiles

Réponse publiée le 20 décembre 2005

...

Page n°16 : 10 résultats affichés sur un total de 259

M. Marc Joulaud

Questions posées (archives)