M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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19 octobre 2010

Question écrite n° 90864 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : défense

Titre : réserve

Réponse publiée le 23 novembre 2010
19 octobre 2010

Question écrite n° 90863 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : défense

Titre : politique de la défense

Réponse publiée le 11 janvier 2011
19 octobre 2010

Question écrite n° 90845 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : communes

Titre : sections de communes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
19 octobre 2010

Question écrite n° 90801 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : pêche

Réponse publiée le 21 décembre 2010
19 octobre 2010

Question écrite n° 90790 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones rurales

Réponse publiée le 1er février 2011
19 octobre 2010

Question écrite n° 90789 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones rurales

Réponse publiée le 1er février 2011
19 octobre 2010

Question écrite n° 90788 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones de revitalisation rurale

Réponse publiée le 23 août 2011
19 octobre 2010

Question écrite n° 90773 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Réponse publiée le 23 novembre 2010
5 octobre 2010

Question écrite n° 90271 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : ventes et échanges

Titre : ventes aux enchères

Réponse publiée le 21 décembre 2010
5 octobre 2010

Question écrite n° 90244 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : TVA

Titre : remboursement

Réponse publiée le 16 novembre 2010

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