• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9074 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : voirie

  Titre : A 75

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8200 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 7971 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : terres agricoles

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 7970 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : terres agricoles

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7394 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7358 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 88

  Réponse publiée le 12 mai 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7064 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : contrôle des structures

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 6982 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : bilan et perspectives

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 6956 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : prime herbagère agro-environnementale et contrats territoriaux d'exploitation

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 6955 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : prime herbagère agro-environnementale

  Réponse publiée le 10 mars 2003