M. Jacques Houssin

Union pour un Mouvement Populaire

Nord (4^e circonscription) | Mandat clos le 14 décembre 2010 (13^e législature)

Page n°1 : 10 résultats affichés sur un total de 16

12 octobre 2010

Question écrite n° 90718 de M. Jacques Houssin

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 26 octobre 2010
12 octobre 2010

Question écrite n° 90317 de M. Jacques Houssin

Rubrique : avortement

Titre : IVG

Réponse publiée le 23 novembre 2010
5 mai 2010

Question au Gouvernement n° 2180 de M. Jacques Houssin

Rubrique : transports aériens

Titre : navigation

Question posée en séance
28 juin 2005

Question écrite n° 68319 de M. Jacques Houssin

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : sécurité

Question close sans réponse le 26 juillet 2005
21 juin 2005

Question écrite n° 67631 de M. Jacques Houssin

Rubrique : handicapés

Titre : emploi

Question close sans réponse le 26 juillet 2005
17 mai 2005

Question écrite n° 64901 de M. Jacques Houssin

Rubrique : état civil

Titre : registres

Question close sans réponse le 26 juillet 2005
17 mai 2005

Question écrite n° 64900 de M. Jacques Houssin

Rubrique : moyens de paiement

Titre : chèques

Réponse publiée le 28 juin 2005
22 mars 2005

Question écrite n° 60656 de M. Jacques Houssin

Rubrique : communes

Titre : FCTVA

Question close sans réponse le 26 juillet 2005
16 mars 2005

Question au Gouvernement n° 1966 de M. Jacques Houssin

Rubrique : industrie

Titre : chimie

Question posée en séance
19 janvier 2005

Question au Gouvernement n° 1810 de M. Jacques Houssin

Rubrique : transports

Titre : transport de voyageurs

Question posée en séance

Page n°1 : 10 résultats affichés sur un total de 16

M. Jacques Houssin

Questions posées (archives)