M. Michel Raison

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Saône (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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21 juillet 2003

Question écrite n° 22261 de M. Michel Raison

Rubrique : environnement

Titre : réserves naturelles

Réponse publiée le 6 octobre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22259 de M. Michel Raison

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets médicaux

Réponse publiée le 13 octobre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22208 de M. Michel Raison

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : non-enseignants

Réponse publiée le 10 novembre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22200 de M. Michel Raison

Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

Titre : assiette

Réponse publiée le 17 février 2004
14 juillet 2003

Question écrite n° 21814 de M. Michel Raison

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : boues

Réponse publiée le 3 novembre 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19570 de M. Michel Raison

Rubrique : état civil

Titre : nom

Réponse publiée le 27 janvier 2004
9 juin 2003

Question orale sans débat n° 423 de M. Michel Raison

Rubrique : santé

Titre : aide médicale urgente

Réponse publiée le 11 juin 2003
21 mai 2003

Question au Gouvernement n° 629 de M. Michel Raison

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance
19 mai 2003

Question écrite n° 18612 de M. Michel Raison

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14984 de M. Michel Raison

Rubrique : santé

Titre : cancer du côlon

Réponse publiée le 30 juin 2003

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M. Michel Raison

Questions posées (archives)