M. Jean Dionis du Séjour

Nouveau Centre

Lot-et-Garonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°18 : 10 résultats affichés sur un total de 268

16 novembre 2004

Question écrite n° 51214 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 10 mai 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50680 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 8 février 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50679 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : communes

Titre : enseignement

Question sans réponse
9 novembre 2004

Question écrite n° 50635 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 1er février 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50634 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : drogue

Titre : perspectives

Réponse publiée le 1er février 2005
28 octobre 2004

Question au Gouvernement n° 1604 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Question posée en séance
26 octobre 2004

Question écrite n° 49841 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : entreprises

Titre : création

Réponse publiée le 12 avril 2005
26 octobre 2004

Question écrite n° 49536 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocations

Réponse publiée le 7 décembre 2004
26 octobre 2004

Question écrite n° 49460 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : bois et forêts

Titre : exploitants

Réponse publiée le 8 février 2005
21 septembre 2004

Question écrite n° 46855 de M. Jean Dionis du Séjour

Rubrique : agriculture

Titre : protection des végétaux

Réponse publiée le 7 juin 2005

...

Page n°18 : 10 résultats affichés sur un total de 268

M. Jean Dionis du Séjour

Questions posées (archives)