• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16684 de M. Jean-Claude Sandrier

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 2 avril 2003

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  Question au Gouvernement n° 505 de M. Jean-Claude Sandrier

  Rubrique : défense

  Titre : GIAT-Industries

  Question posée en séance
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14141 de M. Jean-Claude Sandrier

  Rubrique : environnement

  Titre : ADEME

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 17 mars 2003

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  Question orale sans débat n° 199 de M. Jean-Claude Sandrier

  Rubrique : industrie

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 19 mars 2003
• 13 mars 2003

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  Question au Gouvernement n° 447 de M. Jean-Claude Sandrier

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Question posée en séance
• 29 janvier 2003

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  Question au Gouvernement n° 324 de M. Jean-Claude Sandrier

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Question posée en séance
• 13 janvier 2003

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  Question orale sans débat n° 84 de M. Jean-Claude Sandrier

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 15 janvier 2003
• 24 octobre 2002

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  Question au Gouvernement n° 85 de M. Jean-Claude Sandrier

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : allocation personnalisée d'autonomie

  Question posée en séance
• 5 août 2002

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  Question écrite n° 1348 de M. Jean-Claude Sandrier

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 71189 de M. Jean-Claude Sandrier

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : âge de la retraite

  Question sans réponse