• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86622 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : santé

  Titre : allergies

  Réponse publiée le 29 septembre 2015
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86467 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : crédit d'impôt

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86271 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : bioéthique

  Titre : gestation pour autrui

  Question sans réponse
• 4 août 2015

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  Question écrite n° 86232 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : agriculture

  Titre : bâtiments agricoles

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 82672 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 82640 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de cure

  Question sans réponse
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81894 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 28 avril 2015

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  Question écrite n° 78598 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : fonctionnement

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 21 avril 2015

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  Question écrite n° 78480 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : professions de santé

  Titre : pédicures-podologues

  Réponse publiée le 6 octobre 2015
• 31 mars 2015

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  Question écrite n° 77199 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : santé

  Titre : cancer de la prostate

  Question close sans réponse le 20 juin 2017