M. Nicolas Perruchot

Nouveau Centre

Loir-et-Cher (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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16 mars 2010

Question écrite n° 74301 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : habitations légères et de loisirs

Réponse publiée le 13 avril 2010
16 mars 2010

Question écrite n° 74298 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 18 mai 2010
16 mars 2010

Question écrite n° 74010 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : indemnité de résidence

Réponse publiée le 25 mai 2010
16 mars 2010

Question écrite n° 73927 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 3 août 2010
17 février 2010

Question au Gouvernement n° 1991 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question posée en séance
13 janvier 2010

Question au Gouvernement n° 1840 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : entreprises

Titre : comités d'entreprise

Question posée en séance
26 novembre 2009

Question au Gouvernement n° 1754 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : France Télévisions

Question posée en séance
2 juillet 2009

Question au Gouvernement n° 1485 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : femmes

Titre : droits de l'homme et libertés publiques

Question posée en séance
27 mai 2009

Question au Gouvernement n° 1335 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Question posée en séance
26 mai 2009

Question orale sans débat n° 705 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Réponse publiée le 3 juin 2009

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M. Nicolas Perruchot

Questions posées (archives)