M. Nicolas Perruchot

Nouveau Centre

Loir-et-Cher (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°5 : 10 résultats affichés sur un total de 453

2 avril 2009

Question au Gouvernement n° 1164 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : politique économique

Titre : perspectives

Question posée en séance
11 mars 2009

Question au Gouvernement n° 1058 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question posée en séance
18 février 2009

Question au Gouvernement n° 1005 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Question posée en séance
3 février 2009

Question orale sans débat n° 527 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres de radiothérapie

Réponse publiée le 4 février 2009
19 novembre 2008

Question au Gouvernement n° 786 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : politique économique

Titre : perspectives

Question posée en séance
24 juin 2008

Question orale sans débat n° 352 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : grèves

Réponse publiée le 25 juin 2008
8 mai 2008

Question au Gouvernement n° 497 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Question posée en séance
25 mars 2008

Question écrite n° 19638 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : santé

Titre : réglementation

Réponse publiée le 24 juin 2008
25 mars 2008

Question écrite n° 19581 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : avoués

Réponse publiée le 29 avril 2008
25 mars 2008

Question écrite n° 19357 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : baux

Titre : charges locatives

Réponse publiée le 15 avril 2008

...

Page n°5 : 10 résultats affichés sur un total de 453

M. Nicolas Perruchot

Questions posées (archives)