M. Claude Leteurtre

Nouveau Centre

Calvados (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°12 : 10 résultats affichés sur un total de 133

4 août 2003

Question écrite n° 23156 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Réponse publiée le 10 novembre 2003
4 août 2003

Question écrite n° 23155 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 15 décembre 2003
14 juillet 2003

Question écrite n° 22140 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 22 décembre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21557 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 18 août 2003
19 juin 2003

Question au Gouvernement n° 736 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : grèves

Question posée en séance
16 juin 2003

Question écrite n° 20272 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 6 janvier 2004
19 mai 2003

Question écrite n° 18475 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : carrière

Réponse publiée le 2 mars 2004
7 mai 2003

Question au Gouvernement n° 579 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : établissements de santé

Titre : services d'urgence

Question posée en séance
21 avril 2003

Question écrite n° 16795 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : établissements de santé

Titre : CHU

Réponse publiée le 8 décembre 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 16793 de M. Claude Leteurtre

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 10 novembre 2003

...

Page n°12 : 10 résultats affichés sur un total de 133

M. Claude Leteurtre

Questions posées (archives)