Mme Béatrice Pavy

Union pour un Mouvement Populaire

Sarthe (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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15 juin 2004

Question écrite n° 41551 de Mme Béatrice Pavy

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Question sans réponse
15 juin 2004

Question écrite n° 41528 de Mme Béatrice Pavy

Rubrique : professions sociales

Titre : travailleurs sociaux

Réponse publiée le 24 août 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 38975 de Mme Béatrice Pavy

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 29 juin 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 29870 de Mme Béatrice Pavy

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 11 janvier 2005
8 décembre 2003

Question écrite n° 29869 de Mme Béatrice Pavy

Rubrique : handicapés

Titre : entreprises

Réponse publiée le 2 mars 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27613 de Mme Béatrice Pavy

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 20 février 2007
30 octobre 2003

Question au Gouvernement n° 874 de Mme Béatrice Pavy

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : classes de découverte

Question posée en séance
27 octobre 2003

Question écrite n° 27170 de Mme Béatrice Pavy

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 13 avril 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26691 de Mme Béatrice Pavy

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de transport

Réponse publiée le 16 août 2005
29 septembre 2003

Question écrite n° 25329 de Mme Béatrice Pavy

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : exonération

Réponse publiée le 17 février 2004

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Mme Béatrice Pavy

Questions posées (archives)