-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Questions orales sans débat
- Coût des Jeux olympiques de 2024
- Simplification juridique du contrat d’apprentissage
- Inspection du travail
- Remise en état de la ligne ferroviaire Nancy-Merrey
- Devenir du site d’enfouissement des déchets de Borde Matin à Roche-la-Molière
- Aéroport de Dzaoudzi
- Desserte ferroviaire de la Sarthe
- Pannes d’ascenseurs dans les immeubles en Seine-Saint-Denis
- Offre de mobilité ferroviaire et trains de nuit
- Cotisations sociales des retraités transfrontaliers
- Société Ascoval
- Abattements sur la taxe d’habitation des communes nouvelles
- Aides "qualité veau sous la mère"
- Situation de la filière vito-vinicole
- Carte judiciaire et Cour d’appel de Nîmes
- Festivals et label "ville festivalière"
- Abbaye de la Tenaille à Saint-Sigismond-de-Clermont
- Théâtre municipal de Coutances
- Profession d’ivoirier artisan d’art
- Effectifs de magistrats au tribunal de grande instance de Montpellier
- Audiences foraines au tribunal de grande instance de Coutances
- Circulation autour de la Cité judiciaire de Paris
- Réhabilitation de la piscine de Satory
- Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle dans le Nord
- Hôpital de Clermont et offre de soins dans l’Oise
- Stratégie nationale de santé dans les territoires
- Hôpital d’instruction des armées de Villenave d’Ornon
- Politique d’éducation dans les territoires ruraux
- Postes d’enseignants bilingues du premier degré
- Sécurité aux abords et à l’intérieur des établissements scolaires à Mayotte
- Statut des agents d’animation et d’encadrement
- Situation de la jeunesse calédonienne
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Questions orales sans débat
- Coût des Jeux olympiques de 2024
- Simplification juridique du contrat d’apprentissage
- Inspection du travail
- Remise en état de la ligne ferroviaire Nancy-Merrey
- Devenir du site d’enfouissement des déchets de Borde Matin à Roche-la-Molière
- Aéroport de Dzaoudzi
- Desserte ferroviaire de la Sarthe
- Pannes d’ascenseurs dans les immeubles en Seine-Saint-Denis
- Offre de mobilité ferroviaire et trains de nuit
- Cotisations sociales des retraités transfrontaliers
- Société Ascoval
- Abattements sur la taxe d’habitation des communes nouvelles
- Aides "qualité veau sous la mère"
- Situation de la filière vito-vinicole
- Carte judiciaire et Cour d’appel de Nîmes
- Festivals et label "ville festivalière"
- Abbaye de la Tenaille à Saint-Sigismond-de-Clermont
- Théâtre municipal de Coutances
- Profession d’ivoirier artisan d’art
- Effectifs de magistrats au tribunal de grande instance de Montpellier
- Audiences foraines au tribunal de grande instance de Coutances
- Circulation autour de la Cité judiciaire de Paris
- Réhabilitation de la piscine de Satory
- Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle dans le Nord
- Hôpital de Clermont et offre de soins dans l’Oise
- Stratégie nationale de santé dans les territoires
- Hôpital d’instruction des armées de Villenave d’Ornon
- Politique d’éducation dans les territoires ruraux
- Postes d’enseignants bilingues du premier degré
- Sécurité aux abords et à l’intérieur des établissements scolaires à Mayotte
- Statut des agents d’animation et d’encadrement
- Situation de la jeunesse calédonienne
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Danielle Brulebois
- 1. Confiance dans la vie publique
- Rappel au règlement
- Discussion générale commune (suite)
- Mme Huguette Bello
- Mme Paula Forteza
- M. Philippe Gosselin
- Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Michel Zumkeller
- Mme Cécile Untermaier
- M. Stéphane Peu
- Mme Naïma Moutchou
- M. Arnaud Viala
- M. Erwan Balanant
- M. Sébastien Chenu
- Mme Aurore Bergé
- Mme Laetitia Avia
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (Projet de loi)
- Article 1er
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Pierre-Henri Dumont
- Mme Brigitte Kuster
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Annie Genevard
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Alexis Corbière
- M. Maxime Minot
- M. Francis Vercamer
- M. Philippe Vigier
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Dino Cinieri
- M. Paul Molac
- Mme Laurence Vichnievsky
- M. Fabien Roussel
- M. Sébastien Jumel
- Mme Émilie Chalas
- M. Charles de Courson
- Amendements nos337 rectifié, 338 rectifié, 572, 621 (sous-amendement), 636 (sous-amendement), 631 (sous-amendement), 628, 629, 630 (sous-amendements), 633, 635 (sous-amendements) et 632 (sous-amendement)
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Sommaire détaillé- Présidence de Mme Danielle Brulebois
- 1. Confiance dans la vie publique
- Rappel au règlement
- Discussion générale commune (suite)
- Mme Huguette Bello
- Mme Paula Forteza
- M. Philippe Gosselin
- Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Michel Zumkeller
- Mme Cécile Untermaier
- M. Stéphane Peu
- Mme Naïma Moutchou
- M. Arnaud Viala
- M. Erwan Balanant
- M. Sébastien Chenu
- Mme Aurore Bergé
- Mme Laetitia Avia
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (Projet de loi)
- Article 1er
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Pierre-Henri Dumont
- Mme Brigitte Kuster
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Annie Genevard
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Alexis Corbière
- M. Maxime Minot
- M. Francis Vercamer
- M. Philippe Vigier
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Dino Cinieri
- M. Paul Molac
- Mme Laurence Vichnievsky
- M. Fabien Roussel
- M. Sébastien Jumel
- Mme Émilie Chalas
- M. Charles de Courson
- Amendements nos337 rectifié, 338 rectifié, 572, 621 (sous-amendement), 636 (sous-amendement), 631 (sous-amendement), 628, 629, 630 (sous-amendements), 633, 635 (sous-amendements) et 632 (sous-amendement)
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Vosges (4e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)