• 17 février 2004

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  Question écrite n° 33691 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 17 février 2004

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  Question écrite n° 33690 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : maisons individuelles

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 10 février 2004

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  Question écrite n° 33229 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : techniciens de laboratoire

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 4 février 2004

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  Question au Gouvernement n° 1140 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : code de la route

  Question posée en séance
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 33117 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 33091 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31809 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31761 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets informatiques

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31760 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 18 mai 2004
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31749 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 2 mars 2004