• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5567 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5393 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 112

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5392 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : état civil

  Titre : registres

  Réponse publiée le 4 octobre 2005
• 14 octobre 2002

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  Question écrite n° 4566 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : consommation

  Titre : étiquetage informatif

  Question sans réponse
• 14 octobre 2002

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  Question écrite n° 4565 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 4107 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iran

  Question sans réponse
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 4106 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 4055 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : secteur public

  Titre : services publics

  Réponse publiée le 14 février 2006
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3739 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : équipement : personnel

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3738 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : jeunesse et éducation nationale : budget

  Réponse publiée le 27 janvier 2003