M. André Santini

Union des démocrates et indépendants

Hauts-de-Seine (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 août 2003

Question écrite n° 23540 de M. André Santini

Rubrique : papiers d'identité

Titre : délivrance

Réponse publiée le 23 mars 2004
4 août 2003

Question écrite n° 23254 de M. André Santini

Rubrique : handicapés

Titre : tourisme et loisirs

Réponse publiée le 30 mars 2004
4 août 2003

Question écrite n° 23253 de M. André Santini

Rubrique : enseignement

Titre : carte scolaire

Réponse publiée le 13 octobre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21528 de M. André Santini

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 10 novembre 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20060 de M. André Santini

Rubrique : emploi

Titre : insertion professionnelle

Réponse publiée le 15 décembre 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 18773 de M. André Santini

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 16809 de M. André Santini

Rubrique : marchés publics

Titre : collectivités territoriales

Réponse publiée le 23 juin 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12533 de M. André Santini

Rubrique : politique économique

Titre : marchés financiers

Réponse publiée le 23 juin 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8909 de M. André Santini

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 3 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8503 de M. André Santini

Rubrique : étrangers

Titre : conditions d'entrée et de séjour

Réponse publiée le 17 mars 2003

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M. André Santini

Questions posées (archives)