M. Martial Saddier

Les Républicains

Haute-Savoie (3^e circonscription) | Mandat clos le 31 juillet 2021 (15^e législature)

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6 janvier 2004

Question écrite n° 31415 de M. Martial Saddier

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 3 février 2004
6 janvier 2004

Question écrite n° 31365 de M. Martial Saddier

Rubrique : jeux et paris

Titre : appareils automatiques

Réponse publiée le 15 février 2005
15 décembre 2003

Question orale sans débat n° 522 de M. Martial Saddier

Rubrique : sécurité publique

Titre : secours

Réponse publiée le 17 décembre 2003
27 octobre 2003

Question écrite n° 27096 de M. Martial Saddier

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 4 janvier 2005
27 octobre 2003

Question écrite n° 27095 de M. Martial Saddier

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 8 décembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24936 de M. Martial Saddier

Rubrique : jeux et paris

Titre : loteries

Réponse publiée le 29 décembre 2003
8 septembre 2003

Question écrite n° 24380 de M. Martial Saddier

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : affiliation

Réponse publiée le 11 mai 2004
12 décembre 2002

Question au Gouvernement n° 260 de M. Martial Saddier

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : stations de montagne

Question posée en séance
14 octobre 2002

Question orale sans débat n° 20 de M. Martial Saddier

Rubrique : voirie

Titre : routes

Réponse publiée le 16 octobre 2002

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