Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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7 décembre 2004

Question écrite n° 52579 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 15 février 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52564 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 18 janvier 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52559 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : traitements et salaires

Réponse publiée le 8 février 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52558 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités de médecine

Réponse publiée le 28 mars 2006
30 novembre 2004

Question écrite n° 51851 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : marchés publics

Titre : UGAP

Réponse publiée le 1er février 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 51019 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 15 février 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 51018 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : centres médico-sociaux

Réponse publiée le 22 février 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50784 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 15 février 2005
12 octobre 2004

Question écrite n° 48423 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : famille

Titre : mariage

Réponse publiée le 17 mai 2005
3 août 2004

Question écrite n° 45032 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 5 octobre 2004

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Mme Claude Darciaux

Questions posées (archives)