• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42617 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 28 décembre 2004
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42616 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42615 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : taux d'invalidité

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42612 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : salles de cinéma

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42611 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42597 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42596 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42437 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Question sans réponse
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42433 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : bioéthique

  Titre : génétique

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42380 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : recrutement

  Réponse publiée le 27 décembre 2005