• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18478 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enfants

  Titre : santé

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18477 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : thons

  Réponse publiée le 25 janvier 2005
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18374 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18373 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18372 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18359 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18358 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enfants

  Titre : maltraitance

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18357 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18355 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18283 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids lourds

  Réponse publiée le 10 janvier 2006