M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°161 : 10 résultats affichés sur un total de 2188

28 novembre 2006

Question écrite n° 111120 de M. Jacques Remiller

Rubrique : arts et spectacles

Titre : tauromachie

Réponse publiée le 6 février 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111119 de M. Jacques Remiller

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : matériel roulant

Réponse publiée le 27 février 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111039 de M. Jacques Remiller

Rubrique : droit pénal

Titre : atteintes à la vie

Réponse publiée le 10 avril 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111037 de M. Jacques Remiller

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Question sans réponse
28 novembre 2006

Question écrite n° 111035 de M. Jacques Remiller

Rubrique : jeunes

Titre : délinquance

Réponse publiée le 10 avril 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111034 de M. Jacques Remiller

Rubrique : jeunes

Titre : délinquance

Question sans réponse
28 novembre 2006

Question écrite n° 111033 de M. Jacques Remiller

Rubrique : justice

Titre : jugements

Réponse publiée le 13 mars 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111032 de M. Jacques Remiller

Rubrique : jeunes

Titre : délinquance

Question sans réponse
21 novembre 2006

Question écrite n° 110910 de M. Jacques Remiller

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord

Réponse publiée le 6 février 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110837 de M. Jacques Remiller

Rubrique : jeunes

Titre : délinquance

Question sans réponse

...

159

160

161

162

163

...

219

Page n°161 : 10 résultats affichés sur un total de 2188

M. Jacques Remiller

Questions posées (archives)