• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85438 de M. Guy Geoffroy

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : prélèvement automatique

  Question sans réponse
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84731 de M. Guy Geoffroy

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question sans réponse
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83810 de M. Guy Geoffroy

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : professeurs agrégés

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83211 de M. Guy Geoffroy

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : tarifs

  Question sans réponse
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81844 de M. Guy Geoffroy

  Rubrique : communes

  Titre : DSU

  Question sans réponse
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79752 de M. Guy Geoffroy

  Rubrique : mort

  Titre : don de corps à la science

  Question sans réponse
• 27 octobre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2261 de M. Guy Geoffroy

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Question posée en séance
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75925 de M. Guy Geoffroy

  Rubrique : entreprises

  Titre : création

  Question sans réponse
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75698 de M. Guy Geoffroy

  Rubrique : donations et successions

  Titre : donations

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 4 octobre 2005

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  Question écrite n° 74987 de M. Guy Geoffroy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 13 décembre 2005