Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (n° 3238) (Mme Valérie Boyer, rapporteure)
Amendements examinés par la commission (cf. Compte-rendu n° 36)
Présences en réunion

Suite de l'audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, sur la mise en oeuvre de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (MM. Christian Paul et Jean-Marie Rolland, rapporteurs)
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (n° 3238) (Mme Valérie Boyer, rapporteure) 12
Amendements examinés par la commission 34
Présences en réunion 96

Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Claire Carrère-Gée, présidente du Conseil d'orientation pour l'emploi, sur le rapport relatif au diagnostic sur l'emploi des jeunes
Information relative à la commission 15
Présences en réunion 16

Suite de l'examen du projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (n° 2494 et lettre rectificative n° 3116) (M. Guy Lefrand, rapporteur)
Présences en réunion 82

Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Maraninchi, candidat à la nomination par le Président de la République à la direction générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)
Présences en réunion 18

Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne-Marie Brocas, directrice à la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) sur la réforme de la dépendance
Présences en réunion 13

Suite de l'examen du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2911) (M. Jean Leonetti, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion

Suite de l'examen du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2911) (M. Jean Leonetti, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion

Suite de l'examen du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2911) (M. Jean Leonetti, rapporteur) 2
Amendements examinés par la commission 27
Présences en réunion 90

Examen du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2911) (M. Jean Leonetti, rapporteur) 2
Amendements examinés par la commission 25
Présences en réunion 88