Mme Martine Billard

Gauche démocrate et républicaine

Paris (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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19 mai 2003

Question écrite n° 18289 de Mme Martine Billard

Rubrique : industrie

Titre : communication

Réponse publiée le 3 août 2004
19 mai 2003

Question écrite n° 18276 de Mme Martine Billard

Rubrique : organisations internationales

Titre : PNUE

Réponse publiée le 15 septembre 2003
1er mai 2003

Question au Gouvernement n° 577 de Mme Martine Billard

Rubrique : transports

Titre : politique des transports

Question posée en séance
21 avril 2003

Question écrite n° 16845 de Mme Martine Billard

Rubrique : handicapés

Titre : enfants

Réponse publiée le 11 août 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15399 de Mme Martine Billard

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 22 décembre 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15265 de Mme Martine Billard

Rubrique : grandes écoles

Titre : ENM

Réponse publiée le 17 août 2004
24 mars 2003

Question écrite n° 14815 de Mme Martine Billard

Rubrique : étrangers

Titre : FASILD

Réponse publiée le 9 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 14043 de Mme Martine Billard

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 25 août 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 14042 de Mme Martine Billard

Rubrique : traités et conventions

Titre : traité instituant une cour pénale internationale

Réponse publiée le 31 mars 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13331 de Mme Martine Billard

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 16 juin 2003

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Mme Martine Billard

Questions posées (archives)